Marque enregistrée - Marque en non vigueur

310 PLUS UNE NOUVELLE FORCE REGIONALE
SOCIETE MOSELLANE D'ELECTRICITE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1456167
Date de dépôt :
11/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1997
310 PLUS UNE NOUVELLE FORCE REGIONALE de SOCIETE MOSELLANE D\'ELECTRICITE

Présentation de la marque 310 PLUS UNE NOUVELLE FORCE REGIONALE

Déposée le 11 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MOSELLANE D'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 310 PLUS UNE NOUVELLE FORCE REGIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MOSELLANE D'ELECTRICITE domicilié(e) 5, Impasse du Saule, 57140 WOIPPY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque 310 PLUS UNE NOUVELLE FORCE REGIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 310 PLUS UNE NOUVELLE FORCE REGIONALE est expirée depuis le 11 décembre 1997.


SOCIETE MOSELLANE D'ELECTRICITE (S.A.R.L.) - 5, Impasse du Saule, 57140 WOIPPY. - France


BOUJU André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques non compris dans d'autres classes. Installation, construction et maintenance d'équipements électriques, en particulier dans le domaine de l'industrie et du bâtiment.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.