Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SMAR
Numéro de dépôt :
1734942
Date de dépôt :
01/08/1988
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
01/08/1998
Présentation de la marque SMAR
Déposée le 1 août 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MOSAIQUE D'AMENAGEMENT RURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « SMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734942.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMAR est expirée depuis le 1 août 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13