Marque expirée - Marque en non vigueur

I.E.T. AIRMED
SOCIETE MOSAIQUE SARL à associé unique

Numéro de dépôt :
97698210
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2017

Présentation de la marque I.E.T. AIRMED

Déposée le 2 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MOSAIQUE à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I.E.T. AIRMED »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MOSAIQUE à associé unique domicilié(e) 9 Rue Félix Pyat,42300 ROANNE (dossier no 2364321) - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 797 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ALIX-BOUFFERET-LE GAILLARD Avocats domicilié(e) 66, rue Chevreul,69007 LYON (dossier no 2364321) - 69007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I.E.T. AIRMED est expirée depuis le 2 octobre 2017.


SOCIETE MOSAIQUE SARL à associé unique - 9 Rue Félix Pyat,42300 ROANNE (dossier no 2364321) - 42300 - France - SIREN 391797784


CABINET ALIX-BOUFFERET-LE GAILLARD Avocats - 66, rue Chevreul,69007 LYON (dossier no 2364321) - 69007 - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2008 n°2364321 - Publication au BOPI 2008-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Appareils de mesure