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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MORIN HOLDING
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CQC Charte Qualité Chantier
Marque expirée - Marque en non vigueur

CQC Charte Qualité Chantier
SOCIETE MORIN HOLDING, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3679032
Date de dépôt :
25/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/09/2019
CQC Charte Qualité Chantier de SOCIETE MORIN HOLDING

Présentation de la marque CQC Charte Qualité Chantier

Déposée le 25 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MORIN HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CQC Charte Qualité Chantier »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MORIN HOLDING domicilié(e) Z.A. des Gardoirs - 45740 - LAILLY EN VAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 228 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CQC Charte Qualité Chantier est expirée depuis le 25 septembre 2019.

SOCIETE MORIN HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : BLADER


SOCIETE MORIN HOLDING, Société par Actions Simplifiée - Z.A. des Gardoirs - 45740 - LAILLY EN VAL - France - SIREN 432228740


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Lames, à savoir parties de machines ; lames pour godets ; attaches rapides pour accessoires de pelles hydrauliques et mécaniques ; machines-outils et machines, à savoir : machines agricoles, machines de chantier, machines à travailler le bois, bulldozers, broyeurs, scies, robots (machines).

Services de construction, à savoir : construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; installation et réparation de machine ; location de matériels et machines de chantiers.