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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MORIA
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TOMCACI
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOMCACI
Société MORIA sarl
Société MORIA

Numéro de dépôt :
3437477
Date de dépôt :
26/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2016
TOMCACI de Société MORIA

Présentation de la marque TOMCACI

Déposée le 26 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MORIA et Société MORIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMCACI »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MORIA domicilié(e) 2 Rue meissonnier,93500 PANTIN - 93500 - France et Société MORIA domicilié(e) 2, rue Meissonnier, angle rue Paul Bert,93500 PANTIN - 93500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société MORIA domicilié(e) 2 Rue meissonnier,93500 PANTIN - 93500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMCACI est expirée depuis le 26 juin 2016.

Société MORIA a également déposé les autres marques suivantes : Ma'Yolight , ORLEV


Société MORIA sarl - 2 Rue meissonnier,93500 PANTIN - 93500 - France

Société MORIA - 2, rue Meissonnier, angle rue Paul Bert,93500 PANTIN - 93500 - France


Société MORIA - 2 Rue meissonnier,93500 PANTIN - 93500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Inscription le 26 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505032 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-26

Inscription le 26 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505031 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;Services de restauration (alimentation) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.