Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MN - C'est déjà les Iles Société Morbihannaise et Nantaise de navigation
Société Morbihannaise et Nantaise de Navigation (S.A.)

Numéro de dépôt :
99800759
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2009

Présentation de la marque MN - C'est déjà les Iles Société Morbihannaise et Nantaise de navigation

Déposée le 28 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) Société Morbihannaise et Nantaise de Navigation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MN - C'est déjà les Iles Société Morbihannaise et Nantaise de navigation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Morbihannaise et Nantaise de Navigation domicilié(e) 4 bis Place du Sanitat, 44105 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 332 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT M. Yves BEAUFILS - France.

La marque MN - C'est déjà les Iles Société Morbihannaise et Nantaise de navigation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MN - C'est déjà les Iles Société Morbihannaise et Nantaise de navigation est expirée depuis le 28 juin 2009.


Société Morbihannaise et Nantaise de Navigation (S.A.) - 4 bis Place du Sanitat, 44105 NANTES - France - SIREN 420332967


CABINET BALLOT-SCHMIT M. Yves BEAUFILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Articles de bijouterie dont montres, épinglettes en métaux précieux ou simili-précieux, porte-clés. Affiches ; almanachs ; cartes postales ; cartes géographiques ; revues ; livres ; reproductions de photos ; stylos. Vêtements dont chemises, écharpes, foulards, maillots de bain, pantalons, robes, tee-shirts, vareuses ; bonnets, casquettes, visières ; chaussures. Transports en bateau (passagers et marchandises) ; transports aériens (passagers, marchandises, messagerie) ; messagerie (courrier et marchandises) ; services de navigation ; organisation d'excursion, de croisières, de voyage ; réservation de places ; réservation pour les voyages.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.