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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MONT ROYAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société MONT ROYAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96639284
Date de dépôt :
20/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MONT ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MONT ROYAL domicilié(e) 65, rue d'Ingwiller, 57620 GOETZENBRUCK - France et immatriculée sous le numéro RCS 655 780 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONT ROYAL Monsieur Guy Richarth - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639284.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 août 2006.


Société MONT ROYAL S.A.R.L. - 65, rue d'Ingwiller, 57620 GOETZENBRUCK - France - SIREN 655780302


MONT ROYAL Monsieur Guy Richarth - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263409 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Verre ophtalmique.