Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPARTACUS
Numéro de dépôt :
1685862
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2001
Présentation de la marque SPARTACUS
Déposée le 15 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPARTACUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPARTACUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTACUS est expirée depuis le 15 mars 2001.
SOCIETE MONNET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02