Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MONNET
/
FRENCH CAPITALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH CAPITALE
SOCIETE MONNET S.A.

Numéro de dépôt :
1700097
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2001
FRENCH CAPITALE de SOCIETE MONNET

Présentation de la marque FRENCH CAPITALE

Déposée le 17 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRENCH CAPITALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MONNET domicilié(e) 24, Boulevard de l'Hôpital, 75005 PARIS - France.

La marque FRENCH CAPITALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH CAPITALE est expirée depuis le 17 octobre 2001.

SOCIETE MONNET a également déposé les autres marques suivantes : CANDICE , SENTELIA , CACHE CACHE , CANDY , THAIS , BLUE NIGHT , THYRSE , DIKING , AKYOS , SPARTACUS


SOCIETE MONNET S.A. - 24, Boulevard de l'Hôpital, 75005 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, produits de soin du corps et du visage, à savoir produits cosmétiques pour les soins de la peau