Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACE
SOCIETE MONDIALE D'ECHANGES

Numéro de dépôt :
1134177
Date de dépôt :
16/04/1980
Lieu de dépôt :
Tri Lyon

Présentation de la marque ACE

Déposée le 16 avril 1980 par SOCIETE MONDIALE D'ECHANGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Lyon), la marque française « ACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE MONDIALE D'ECHANGES domicilié(e) (S.A.R.L.) 40, rue Descartes - B.P. 1242 - 69607 VILLEURBANNE - France.

La marque ACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ACE est expirée depuis le 16 avril 1990.

SOCIETE MONDIALE D'ECHANGES a également déposé les autres marques suivantes : SUPER SKATE , ME , SKATEPARK , SKATEGRIP , STARTFIBER , DOG , FIBERDOG , SKATEDOG , SAFESKATE , HI HIKARI


SOCIETE MONDIALE D'ECHANGES - (S.A.R.L.) 40, rue Descartes - B.P. 1242 - 69607 VILLEURBANNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048

Inscription le 19 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°60452 - Publication au BOPI 1992-02-19

Inscription le 19 février 1992 - Transmission de propriété n°60450 - Publication au BOPI 1992-02-19

Inscription - Changement d'adresse n°35432 - Publication au BOPI

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].