Déposée le 16 avril 1980 par SOCIETE MONDIALE D'ECHANGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Lyon),
la marque française « ACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE MONDIALE D'ECHANGES domicilié(e) (S.A.R.L.) 40, rue Descartes - B.P. 1242 - 69607 VILLEURBANNE - France.
La marque ACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE MONDIALE D'ECHANGES - (S.A.R.L.) 40, rue Descartes - B.P. 1242 - 69607 VILLEURBANNE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048
Inscription le 19 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°60452 - Publication au BOPI 1992-02-19
Inscription le 19 février 1992 - Transmission de propriété n°60450 - Publication au BOPI 1992-02-19
Inscription - Changement d'adresse n°35432 - Publication au BOPI
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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