Déposée le 1 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MOISANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOISANT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MOISANT domicilié(e) 93, rue de Seine,75006 PARIS (dossier no 2349681) - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 844 226 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & GEVERS domicilié(e) 23 bis, rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2349681) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOISANT est expirée depuis le 1 août 2017.
SOCIETE MOISANT société à responsabilité limitée - 93, rue de Seine,75006 PARIS (dossier no 2349681) - 75006 - France - SIREN 306844226
BLOCH & GEVERS - 23 bis, rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2349681) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02
Inscription le 19 septembre 2001 - Rejet partiel n°331401 - Publication au BOPI 2001-09-19
Renouvellement sans limitation le 31 août 2007 n°2349681 - Publication au BOPI 2007-08-31
Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36
Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Magazines, brochures, images, et photographies. Salons de coiffure, salons de beauté
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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