Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOMENT GOURMAND
Société MOIROUD ET CIE (SA)

Numéro de dépôt :
1524308
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
06/04/1999

Présentation de la marque MOMENT GOURMAND

Déposée le 6 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) Société MOIROUD ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « MOMENT GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MOIROUD ET CIE domicilié(e) 21, rue de Borolan, Z.I. des Landiers, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY - France.

La marque MOMENT GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOMENT GOURMAND est expirée depuis le 6 avril 1999.

Société MOIROUD ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : PAOLO ROSSI , LES DINERS D'ITALIE , CASA D'ORO


Société MOIROUD ET CIE (SA) - 21, rue de Borolan, Z.I. des Landiers, 73000 CHAMBERY - France


MEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Plats cuisinés et conserves à base de viandes, de volailles, de poissons, de gibiers, de légumes, de fruits et de champignons;salades;champignons;confiserie, pâtisserie, gâteaux, desserts lactés;condiments;sauces; boissons non alcoolisées bières

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.