M MOSAIQUES
Présentation de la marque M MOSAIQUES
Déposée le 23 octobre 1978 par SOCIETE MOINET VICHY SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cusset), la marque française « M MOSAIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque M MOSAIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1074348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque M MOSAIQUES est expirée depuis le 23 octobre 1988.
SOCIETE MOINET VICHY SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-022