Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MOSAIQUES
SOCIETE MOINET VICHY SANTE

Numéro de dépôt :
1074348
Date de dépôt :
23/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Cusset

Présentation de la marque M MOSAIQUES

Déposée le 23 octobre 1978 par SOCIETE MOINET VICHY SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cusset), la marque française « M MOSAIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE MOINET VICHY SANTE domicilié(e) (S.A.R.L.), 6, rue de la Source de l'Hôpital 03200 VICHY. - France.

La marque M MOSAIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1074348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque M MOSAIQUES est expirée depuis le 23 octobre 1988.

SOCIETE MOINET VICHY SANTE a également déposé les autres marques suivantes : M FEUILLES DE CHENE , M AMANDES PRALINEES , M CUBES MOKA , M NOUGATS GLACES , M NOISETTES PRALINEES , DULCIGUM , M BUCHES PRALINEES , M NOIX PRALINEES , CARAMELS GLACES M , M FRUITS EN ROBE DOR


SOCIETE MOINET VICHY SANTE - (S.A.R.L.), 6, rue de la Source de l'Hôpital 03200 VICHY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-022

Produits de confiserie.