Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOPPES CHAUDES
Numéro de dépôt :
1620797
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
03/10/2000
Présentation de la marque TOPPES CHAUDES
Déposée le 3 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « TOPPES CHAUDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOPPES CHAUDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPPES CHAUDES est expirée depuis le 3 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12