Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MOILLARD – GRIVOT
/
LES ROUECHES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ROUECHES
SOCIETE MOILLARD – GRIVOT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1429382
Date de dépôt :
05/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2027

Présentation de la marque LES ROUECHES

Déposée le 5 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MOILLARD – GRIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ROUECHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MOILLARD – GRIVOT domicilié(e) Route Départementale 974 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque LES ROUECHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES ROUECHES arrivera à expiration en date du 5 octobre 2027.

SOCIETE MOILLARD – GRIVOT a également déposé les autres marques suivantes : LE CARILLON , JAVELIER-LAURIN , MAURICE GOUDET , FRANCOIS GILLES , GOUZOTTE , CHAUSSE-MOTTE , MARCEL GRANDVALET , CAVES DU GRENIER A SEL , EDOUARD GARDEY EG , PENAILLON


SOCIETE MOILLARD – GRIVOT, S.A.S. - Route Départementale 974 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 035680156


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2007 n°2351869 - Publication au BOPI 2007-09-27

Renouvellement avec limitation le 27 septembre 2007 n°2098037 - Publication au BOPI 2007-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Inscription le 25 avril 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°698777 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-25

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2017 n°2648022 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-04

Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747115 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Vins et spiritueux.