Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LES ROUECHES
Numéro de dépôt :
1032076
Date de dépôt :
21/10/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Nuits St Georges
Présentation de la marque LES ROUECHES
Déposée le 21 octobre 1977 par SOCIETE MOILLARD-GRIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nuits St Georges), la marque française « LES ROUECHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES ROUECHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES ROUECHES est expirée depuis le 21 octobre 1987.
SOCIETE MOILLARD-GRIVOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-023