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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MOILLARD-GRIVOT
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LES HAMEAUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES HAMEAUX
SOCIETE MOILLARD-GRIVOT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1485231
Date de dépôt :
16/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2027

Présentation de la marque LES HAMEAUX

Déposée le 16 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MOILLARD-GRIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES HAMEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MOILLARD-GRIVOT domicilié(e) RD 974 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque LES HAMEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES HAMEAUX arrivera à expiration en date du 16 juillet 2027.

SOCIETE MOILLARD-GRIVOT a également déposé les autres marques suivantes : LE CARILLON , JAVELIER-LAURIN , MAURICE GOUDET , FRANCOIS GILLES , GOUZOTTE , CHAUSSE-MOTTE , LES ROUECHES , MARCEL GRANDVALET , CAVES DU GRENIER A SEL , EDOUARD GARDEY EG


SOCIETE MOILLARD-GRIVOT, S.A.S. - RD 974 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 035680156


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2007 n°2345046 - Publication au BOPI 2007-06-27

Renouvellement sans limitation n°2093641 - Publication au BOPI 1997-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 2 mars 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695844 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-02

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2017 n°2642946 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-09

Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747115 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Vins.