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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOILLARD-GRIVOT
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FRANCOIS GILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCOIS GILLES
SOCIETE MOILLARD-GRIVOT, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1600115
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2010
FRANCOIS GILLES de SOCIETE MOILLARD-GRIVOT

Présentation de la marque FRANCOIS GILLES

Déposée le 2 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOILLARD-GRIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOIS GILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOILLARD-GRIVOT domicilié(e) 2, rue François Mignotte, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2175247) - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 000 158 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2175247) - France.

La marque FRANCOIS GILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCOIS GILLES est expirée depuis le 2 juillet 2010.

SOCIETE MOILLARD-GRIVOT a également déposé les autres marques suivantes : LE CARILLON , JAVELIER-LAURIN , MAURICE GOUDET , GOUZOTTE , CHAUSSE-MOTTE , LES ROUECHES , MARCEL GRANDVALET , CAVES DU GRENIER A SEL , EDOUARD GARDEY EG , PENAILLON


SOCIETE MOILLARD-GRIVOT, (Société Anonyme) - 2, rue François Mignotte, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2175247) - France - SIREN 035000158


NOVAMARK - (dossier no 2175247) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175247 - Publication au BOPI 2000-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 30 novembre 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°152223 - Publication au BOPI 1992-11-30

Vins, vins mousseux, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux