Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS GILLES
SOCIETE MOILLARD-GRIVOT

Numéro de dépôt :
1029742
Date de dépôt :
06/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib Nuits St Georges

Présentation de la marque FRANCOIS GILLES

Déposée le 6 juin 1977 par SOCIETE MOILLARD-GRIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Nuits St Georges), la marque française « FRANCOIS GILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE MOILLARD-GRIVOT domicilié(e) (S.A.R.L.) 5 rue Francois Mignotte 21700 NUITS GEORGES. - France.

La marque FRANCOIS GILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FRANCOIS GILLES est expirée depuis le 6 juin 1987.

SOCIETE MOILLARD-GRIVOT a également déposé les autres marques suivantes : LE CARILLON , JAVELIER-LAURIN , MAURICE GOUDET , FRANCOIS GILLES , GOUZOTTE , CHAUSSE-MOTTE , LES ROUECHES , MARCEL GRANDVALET , CAVES DU GRENIER A SEL , EDOUARD GARDEY EG


SOCIETE MOILLARD-GRIVOT - (S.A.R.L.) 5 rue Francois Mignotte 21700 NUITS GEORGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-019

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools, spiritueux, eaux de vie, marcs, liqueurs spiritueuses.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.