CHAUSSE-MOTTE
Présentation de la marque CHAUSSE-MOTTE
Déposée le 18 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MOILLARD-GRIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUSSE-MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAUSSE-MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAUSSE-MOTTE arrivera à expiration en date du 18 juillet 2027.
SOCIETE MOILLARD-GRIVOT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2007 n°2345083 - Publication au BOPI 2007-06-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01
Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35
Inscription le 2 mars 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695844 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-02
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2017 n°2642978 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-09
Inscription le 28 juillet 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°705258 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28
Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747115 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29