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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MOILLARD-GRIVOT PAR ABREVIATION SOCIETE MOILLARD OU SOCIETE M.G
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DOMAINE DES LILAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES LILAS
SOCIETE MOILLARD-GRIVOT PAR ABREVIATION SOCIETE MOILLARD OU SOCIETE M.G, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96648262
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2026

Présentation de la marque DOMAINE DES LILAS

Déposée le 23 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MOILLARD-GRIVOT PAR ABREVIATION SOCIETE MOILLARD OU SOCIETE M.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES LILAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MOILLARD-GRIVOT PAR ABREVIATION SOCIETE MOILLARD OU SOCIETE M.G domicilié(e) RD 974 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DES LILAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES LILAS arrivera à expiration en date du 23 octobre 2026.

SOCIETE MOILLARD-GRIVOT PAR ABREVIATION SOCIETE MOILLARD OU SOCIETE M.G a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES REPES , LA VOIX DU VIN


SOCIETE MOILLARD-GRIVOT PAR ABREVIATION SOCIETE MOILLARD OU SOCIETE M.G, Société par actions simplifiée - RD 974 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 035680156


TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2006 n°2322980 - Publication au BOPI 2006-09-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2016 n°2629697 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-07

Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747115 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Vins de pays et d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie)