Déposée le 18 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MODUL MODUL – BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « MBioLIMS™ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MODUL MODUL – BIO domicilié(e) 232, BD ST MARGUERITE,13009 MARSEILLE - 13009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 988 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LAURENT JACOTOT SOCIETE MODUL MODUL – BIO domicilié(e) 232, BD ST MARGUERITE,13009 MARSEILLE - 13009 - France.
La marque MBioLIMS™ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MBioLIMS™ est expirée depuis le 18 juillet 2015.
SOCIETE MODUL MODUL – BIO a également déposé les autres marques suivantes : MBioBCode
SOCIETE MODUL MODUL – BIO S.A.S. - 232, BD ST MARGUERITE,13009 MARSEILLE - 13009 - France - SIREN 449988096
MR LAURENT JACOTOT SOCIETE MODUL MODUL – BIO - 232, BD ST MARGUERITE,13009 MARSEILLE - 13009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
– logiciels (programmes enregistrés). – programmes d'ordinateurs (logiciels et technologie). – programes d'ordinateurs enregistrés. – programes de systèmes d'exploitation enregistrés. – élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. – programmation pour ordinateur enregistrés. – conception de systèmes informatiques. – consultation en matière d'ordinateur. – conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique). – base de donnée (reconstitution de –). – élaboration (conception) de logiciel. – installation de logiciel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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