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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MODETAL
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PIERRE CELLULAIRE DE MODETAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE CELLULAIRE DE MODETAL
Société MODETAL (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1577526
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2000

Présentation de la marque PIERRE CELLULAIRE DE MODETAL

Déposée le 27 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MODETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIERRE CELLULAIRE DE MODETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MODETAL domicilié(e) 5 rue du Moulin Neuf, 93240 STAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP de Conseils Juridiques HAFTMANN BARDET - France.

La marque PIERRE CELLULAIRE DE MODETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE CELLULAIRE DE MODETAL est expirée depuis le 27 février 2000.


Société MODETAL (société à responsabilité limitée) - 5 rue du Moulin Neuf, 93240 STAINS - France


SCP de Conseils Juridiques HAFTMANN BARDET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Monuments non métalliques, en pierre cellulaire. Meubles, cadres, en pierre cellulaire

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.