Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMCI SOCIETE MODERNE POUR LES COMMERCES ET LES IMMEUBLES GROUPE SMCI
"SOCIETE MODERNE POUR LES COMMERCES ET LES IMMEUBLES" - "SMCI" (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1342921
Date de dépôt :
19/02/1985
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
19/02/1995
SMCI SOCIETE MODERNE POUR LES COMMERCES ET LES IMMEUBLES GROUPE SMCI de SOCIETE MODERNE POUR LES COMMERCES ET LES IMMEUBLES\

Présentation de la marque SMCI SOCIETE MODERNE POUR LES COMMERCES ET LES IMMEUBLES GROUPE SMCI

Déposée le 19 février 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MODERNE POUR LES COMMERCES ET LES IMMEUBLES" - "SMCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « SMCI SOCIETE MODERNE POUR LES COMMERCES ET LES IMMEUBLES GROUPE SMCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MODERNE POUR LES COMMERCES ET LES IMMEUBLES" - "SMCI domicilié(e) 15, rue Gambetta, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René ANDRE. - France.

La marque SMCI SOCIETE MODERNE POUR LES COMMERCES ET LES IMMEUBLES GROUPE SMCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMCI SOCIETE MODERNE POUR LES COMMERCES ET LES IMMEUBLES GROUPE SMCI est expirée depuis le 19 février 1995.

SOCIETE MODERNE POUR LES COMMERCES ET LES IMMEUBLES" - "SMCI a également déposé les autres marques suivantes : ECO TRANSFERT


"SOCIETE MODERNE POUR LES COMMERCES ET LES IMMEUBLES" - "SMCI" (société anonyme) - 15, rue Gambetta, 25000 BESANCON - France


René ANDRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Agence immobilière (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).