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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX
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VENT DU CAP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VENT DU CAP
SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99817036
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2029

Présentation de la marque VENT DU CAP

Déposée le 7 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VENT DU CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX domicilié(e) 298 cours Emile Zola - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 870 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VENT DU CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VENT DU CAP arrivera à expiration en date du 7 octobre 2029.

SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX a également déposé les autres marques suivantes : VIRLINE , POINT ZERO , GIL SCOTT , DEWY , VINYLIC MOVIES , POP-FLOWER , SRK , NORTHFIELD , COTTON SPIRIT , X'TREM RIDER


SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX, Société par Actions Simplifiée - 298 cours Emile Zola - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 301520870


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2009 n°2417811 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-11

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°511533 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2019 n°2717523 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-07

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.