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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX
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STEVELAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEVELAND
SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97694294
Date de dépôt :
04/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2007

Présentation de la marque STEVELAND

Déposée le 4 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STEVELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX domicilié(e) 298 cours Emile Zola, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque STEVELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEVELAND est expirée depuis le 4 septembre 2007.

SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX a également déposé les autres marques suivantes : VIRLINE , POINT ZERO , GIL SCOTT , DEWY , VINYLIC MOVIES , POP-FLOWER , SRK , NORTHFIELD , VENT DU CAP , COTTON SPIRIT


SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX Société Anonyme - 298 cours Emile Zola, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 301520870


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.