Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEVE & SONS
SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95588325
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2005

Présentation de la marque STEVE & SONS

Déposée le 12 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STEVE & SONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX domicilié(e) 298 cours Emile Zola, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque STEVE & SONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEVE & SONS est expirée depuis le 12 septembre 2005.

SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX a également déposé les autres marques suivantes : VIRLINE , POINT ZERO , GIL SCOTT , DEWY , VINYLIC MOVIES , POP-FLOWER , SRK , NORTHFIELD , VENT DU CAP , COTTON SPIRIT


SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX Société Anonyme - 298 cours Emile Zola, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 301520870


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: malettes pour porte-documents; porte-cartes (portefeuilles); porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sacs à mains; serviettes (maroquinerie); carniers; cartables et serviettes d'écoliers; filets à provisions; gibecières; havresacs; sachets et sacs; sacs à dos; sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sac-housses pour vêtements (pour le voyage); coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir: draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage; taies; essuie-mains en matières textiles; gants de toilette; linge de bains (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche et serviettes de toilette (en matières textiles); saris; tissus en soie pour patrons d'imprimerie; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; tissus à usage textile; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.