Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITOT DIT
SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95573666
Date de dépôt :
24/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2005

Présentation de la marque SITOT DIT

Déposée le 24 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SITOT DIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX domicilié(e) 298 cours Emile Zola, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SITOT DIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITOT DIT est expirée depuis le 24 mai 2005.

SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX a également déposé les autres marques suivantes : VIRLINE , POINT ZERO , GIL SCOTT , DEWY , VINYLIC MOVIES , POP-FLOWER , SRK , NORTHFIELD , VENT DU CAP , COTTON SPIRIT


SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX Société Anonyme - 298 cours Emile Zola, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 301520870


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: malettes pour porte-documents; porte-cartes (portefeuilles); porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sacs à mains; serviettes (maroquinerie); carniers; cartables et serviettes d'écoliers; filets à provisions; gibecières; havresacs; sachets et sacs; sacs à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sac-housses pour vêtements (pour le voyage); coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage; taies; essuie-mains en matières textiles; gants de toilettes; linge de bains (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche et serviettes de toilette (en matières textiles); saris; tissus en soie pour patrons d'imprimerie; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.