Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORTHSOUND
SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99795313
Date de dépôt :
28/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2009

Présentation de la marque NORTHSOUND

Déposée le 28 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORTHSOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX domicilié(e) 298 cours Emile Zola, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque NORTHSOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORTHSOUND est expirée depuis le 28 mai 2009.

SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX a également déposé les autres marques suivantes : VIRLINE , POINT ZERO , GIL SCOTT , DEWY , VINYLIC MOVIES , POP-FLOWER , SRK , NORTHFIELD , VENT DU CAP , COTTON SPIRIT


SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX Société Anonyme - 298 cours Emile Zola, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 301520870


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.