Marque expirée - Marque en non vigueur

CHIC & CHOC
SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96616567
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2016

Présentation de la marque CHIC & CHOC

Déposée le 14 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHIC & CHOC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX domicilié(e) 298 cours Emile Zola,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2309555) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2309555) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHIC & CHOC est expirée depuis le 14 mars 2016.

SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX a également déposé les autres marques suivantes : VIRLINE , POINT ZERO , GIL SCOTT , DEWY , VINYLIC MOVIES , POP-FLOWER , SRK , NORTHFIELD , VENT DU CAP , COTTON SPIRIT


SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX Société par actions simplifiée - 298 cours Emile Zola,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2309555) - 69100 - France - SIREN 301520870


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2309555) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Inscription le 26 mai 1997 - Rejet partiel n°237383 - Publication au BOPI 1997-05-26

Inscription le 8 juin 2006 - Changement de nature juridique n°435048 - Publication au BOPI 2006-06-08

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2006 n°2309555 - Publication au BOPI 2006-03-07

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).