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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX
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BUBBLE TOMMY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUBBLE TOMMY
SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92450024
Date de dépôt :
31/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2012

Présentation de la marque BUBBLE TOMMY

Déposée le 31 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUBBLE TOMMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX domicilié(e) 298 cours Emile Zola,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2229393) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 870 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2229393) - 69006 - France.

La marque BUBBLE TOMMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUBBLE TOMMY est expirée depuis le 31 décembre 2012.

SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX a également déposé les autres marques suivantes : VIRLINE , POINT ZERO , GIL SCOTT , DEWY , VINYLIC MOVIES , POP-FLOWER , SRK , NORTHFIELD , VENT DU CAP , COTTON SPIRIT


SOCIETE MODERNE DE TEXTILES SOMOTEX, Société Anonyme - 298 cours Emile Zola,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2229393) - 69100 - France - SIREN 301520870


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2229393) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Inscription le 9 août 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°161924 - Publication au BOPI 1993-08-09

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2002 n°2229393 - Publication au BOPI 2002-10-14

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux.Produits textiles non compris dans d'autres classes.Produits confectionnés, homme, femme, enfant, vêtements, chaussures

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.