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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MODERNE D'ISOLATION
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SMICAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMICAL
SOCIETE MODERNE D'ISOLATION, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4337531
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2027
SMICAL de SOCIETE MODERNE D\'ISOLATION

Présentation de la marque SMICAL

Déposée par voie électronique le 13 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MODERNE D'ISOLATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MODERNE D'ISOLATION domicilié(e) 33 ROUTE DE LYON - 69960 - CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 455 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque SMICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMICAL arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

SOCIETE MODERNE D'ISOLATION a également déposé les autres marques suivantes : PIRTEC , SMIFIX , STYROTEC , PHENOTEC , LRTEC , POUTRACART , FOAMTEC


SOCIETE MODERNE D'ISOLATION, Société par actions simplifiée à associé unique - 33 ROUTE DE LYON - 69960 - CORBAS - France - SIREN 332455427


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; fixations, supports et attaches non métalliques (quincaillerie) ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer et à isoler ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Fixations, supports et attaches non métalliques (quincaillerie non métallique).