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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MODERNE D'ISOLATION
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POUTRACART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POUTRACART
SOCIETE MODERNE D'ISOLATION, SAS

Numéro de dépôt :
3182636
Date de dépôt :
10/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
10/09/2022
POUTRACART de SOCIETE MODERNE D\'ISOLATION

Présentation de la marque POUTRACART

Déposée le 10 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MODERNE D'ISOLATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « POUTRACART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MODERNE D'ISOLATION domicilié(e) 33 ROUTE DE LYON - 69960 - CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 455 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MODERNE D'ISOLATION domicilié(e) 33 ROUTE DE LYON, BP 387 - 69968 - CORBAS CEDEX - France.

La marque POUTRACART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POUTRACART est expirée depuis le 10 septembre 2022.

SOCIETE MODERNE D'ISOLATION a également déposé les autres marques suivantes : PIRTEC , SMIFIX , STYROTEC , PHENOTEC , SMICAL , LRTEC , FOAMTEC


SOCIETE MODERNE D'ISOLATION, SAS - 33 ROUTE DE LYON - 69960 - CORBAS - France - SIREN 332455427


SOCIETE MODERNE D'ISOLATION - 33 ROUTE DE LYON, BP 387 - 69968 - CORBAS CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2012 n°2505435 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-23

Inscription le 10 décembre 2012 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°590481 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10

Matériaux de construction non métalliques en carton destinés au coffrage.