FOAMTEC

SOCIETE MODERNE D'ISOLATION, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque FOAMTEC

Déposée le 22 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MODERNE D'ISOLATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FOAMTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MODERNE D'ISOLATION domicilié(e) 33 Route de Lyon - 69960 - CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 455 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque FOAMTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOAMTEC est expirée depuis le 22 novembre 2022.

SOCIETE MODERNE D'ISOLATION a également déposé les autres marques suivantes : PIRTEC , SMIFIX , STYROTEC , PHENOTEC , SMICAL , LRTEC , POUTRACART