Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIBROPTIC CONTROL
SOCIETE MODERNE D'ELECTRONIQUE, (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1411862
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1997
FIBROPTIC CONTROL de SOCIETE MODERNE D\'ELECTRONIQUE

Présentation de la marque FIBROPTIC CONTROL

Déposée le 3 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MODERNE D'ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FIBROPTIC CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MODERNE D'ELECTRONIQUE domicilié(e) Villa Mallebay 88, rue Didot, 75014 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque FIBROPTIC CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIBROPTIC CONTROL est expirée depuis le 3 juin 1997.

SOCIETE MODERNE D'ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : FIBROPTIC , FIBROPTIC SYSTEM


SOCIETE MODERNE D'ELECTRONIQUE, (S.A.R.L.) - Villa Mallebay 88, rue Didot, 75014 PARIS. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Dispositifs d'alarme et de protection périmétrique.