Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODERN'COPY
Numéro de dépôt :
1750985
Date de dépôt :
01/02/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/1999
Présentation de la marque MODERN'COPY
Déposée le 1 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MODERN' COPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODERN'COPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODERN'COPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750985.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERN'COPY est expirée depuis le 1 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-13