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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MODERATO
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MODERATO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODERATO
SOCIETE MODERATO Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97661037
Date de dépôt :
21/01/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2007

Présentation de la marque MODERATO

Déposée le 21 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MODERATO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODERATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MODERATO domicilié(e) 43, Allée Mégevie, 33170 GRADIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 288 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque MODERATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERATO est expirée depuis le 21 janvier 2007.


SOCIETE MODERATO Société à Responsabilité Limitée - 43, Allée Mégevie, 33170 GRADIGNAN - France - SIREN 410288112


CABINET THEBAULT - France


Inscription le 16 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361398 - Publication au BOPI 2002-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Matériaux d'absorption acoustique et d'isolation thermique sous forme de plaques et de panneaux de matière plastique