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Marques déposées par Société MODE 2.000 (S.A.R.L
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OSCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSCA
Société MODE 2.000 (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1384159
Date de dépôt :
07/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/1995

Présentation de la marque OSCA

Déposée le 7 août 1985 par Société MODE 2.000 (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société MODE 2.000 (S.A.R.L), domicilié(e) 169, rue du Temple, 75003 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet D.S.P. - France.

La marque OSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCA est expirée depuis le 7 août 1995.


Société MODE 2.000 (S.A.R.L) - 169, rue du Temple, 75003 PARIS. - France


Cabinet D.S.P. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.