Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOBELEM
Numéro de dépôt :
8769
Date de dépôt :
22/07/1975
Lieu de dépôt :
Toulon
Présentation de la marque MOBELEM
Déposée le 22 juillet 1975 par Société Mobélem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Toulon), la marque française « MOBELEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOBELEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MOBELEM est expirée depuis le 22 juillet 1985.
Société Mobélem a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-475