Déposée le 22 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société MMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MMS domicilié(e) ZONE INDUSNOR LOTISSEMENT DE L'ECHANGEUR, 64000 PAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger MARTY, Président Directeur Général demeurant 63, rue Notre Dame des Champs - 75006 PARIS - France.
La marque MMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722203.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société MMS S.A. - ZONE INDUSNOR LOTISSEMENT DE L'ECHANGEUR, 64000 PAU - France
Monsieur Roger MARTY, Président Directeur Général demeurant 63, rue Notre Dame des Champs - 75006 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28
Matériels à usage médical et hospitalier faisant appel aux techniques de chaudronnerie faisant appel aux techniques de chaudronnerie plasturgie, mécanique, électricité et électronique, de tous matériels de désinfection, de stérilisation et de traitement des fluides et notamment ceux faisant appel à la technique laminaire des fluides.En particulier; incubateurs fermés et ouverts pour prématurés, tables de réanimation néo-natale, aspirateurs médico chirurgicaux, respirateurs et appareils d'assistance respiratoire, stérilisateurs et enceintes de stérilisation, pompes à nutrition, pousse seringues, tables d'opération et d'accouchement, bras distributeurs de fluides, bistouris électriques et électroniques
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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