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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société MIZERET
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VIEILLE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEILLE FRANCE
Société MIZERET, RINQUEBERCK ROUVIERE S.A. société anonyme de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1575472
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2000
VIEILLE FRANCE de Société MIZERET

Présentation de la marque VIEILLE FRANCE

Déposée le 14 février 1990 par la Société Anonyme (SA) Société MIZERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEILLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MIZERET domicilié(e) 66, rue Baudricourt, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque VIEILLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société MIZERET a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLE FRANCE , STUDY , CHARLEMAGNE PAPER , ARTS ET METIERS , LE GAULOIS , CHARLEMAGNE


Société MIZERET, RINQUEBERCK ROUVIERE S.A. société anonyme de droit franÇais - 66, rue Baudricourt, 75013 PARIS - France


BUGNION ASSOCIES - France


Inscription le 31 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240849 - Publication au BOPI 1997-07-31

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