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Marques déposées par Société Mixte d'Intérêt Agricole Dor S.M.I.A
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Mixte d'Intérêt Agricole Dor S.M.I.A.

Numéro de dépôt :
943459
Date de dépôt :
15/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 janvier 1976 par Société Mixte d'Intérêt Agricole Dor S.M.I.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Mixte d'Intérêt Agricole Dor S.M.I.A. domicilié(e) (soc. an. mixte d'intérêt Agricole), Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943459.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 15 janvier 1986.

Société Mixte d'Intérêt Agricole Dor S.M.I.A a également déposé les autres marques suivantes : BF , BF , BF , DOR


Société Mixte d'Intérêt Agricole Dor S.M.I.A. - (soc. an. mixte d'intérêt Agricole), Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Inscription - Transmission de propriété n°122872 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°122873 - Publication au BOPI

Viandes, charcuterie, salaisons, saucissons, jambons, poissons, volailles et gibier, extraits de viande, conserves en tous genres, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, potages en sachets, plats cuisinés, condiments, sauces, pommes chips, huiles et graisses comestibles, pickles, produits alimentaires surgelés et lyophilisés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.