Déposée le 9 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MINITUBES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TUBEXPRESS MINITUBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MINITUBES domicilié(e) 7, avenue du grand Châtelet, 38000 GRENOBLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVP S.A - France.
La marque TUBEXPRESS MINITUBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBEXPRESS MINITUBES est expirée depuis le 9 janvier 2001.
SOCIETE MINITUBES (SARL) - 7, avenue du grand Châtelet, 38000 GRENOBLE - France
SVP S.A - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Tubes métalliques en métaux précieux ou non précieux à usage médical ou non médical
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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