Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCE
Société Mille Sabords (SARL)

Numéro de dépôt :
96654272
Date de dépôt :
06/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2006

Présentation de la marque LA FRANCE

Déposée le 6 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Mille Sabords auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Mille Sabords domicilié(e) 51 Rte de Lebbeville, 95690 Nesles-la-Vallée - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLAIN Marie-Lise - France.

La marque LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCE est expirée depuis le 6 décembre 2006.


Société Mille Sabords (SARL) - 51 Rte de Lebbeville, 95690 Nesles-la-Vallée - France


ALLAIN Marie-Lise - France


Inscription le 26 mai 1997 - Retrait partiel n°237496 - Publication au BOPI 1997-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Savons; parfumerie; huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices. Couteaux, fourchettes, cuillers. Appareils de locomotion par eau. Papiers, cartons, albums, almanachs, calendriers, articles de papeterie, papier à lettre; cartes à jouer; cartes postales; posters, affiches, photographies, prospectus; produits de l'imprimerie; livres; revues; linge de table en papier; mouchoirs de poche ou essuie-mains en papier; serviettes de table ou de toilette en papier. sacs, sachets, enveloppes, pochettes en papier; sous mains; tous ces produits ayant trait aux grands voiliers. Articles de maroquinerie, étuis pour les clés ou les lunettes, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main; cartables et serviettes d'écolier, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs de sport, sacs marins, sacs de voyage, malles, mallettes, valises; boîtes en cuir ou en carton-cuir; parapluies, parasols et cannes; tous ces produits ayant trait aux grands-voiliers. Meubles, chaises, tables, chaises longues; canapés lits. Couvertures de table; serviettes de table; linge de lit, de maison, de table; sacs de couchage (y compris couettes); nappes de table. Vêtements, chaussures, chapellerie jouets; maquettes; puzzles; jeux de construction; cerfs volants; jeux de volants. Cacao, café, épices, miel, moutarde, pâtés, poivre, riz, sucre, tapioca, thé, vanille, vinaigre. Bières; eaux de table; eaux gazeuses; jus de fruit; sodas; sirops et autres préparations pour boissons. Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux, cigares, cigarettes, allumettes Transport de personnes ou de marchandises, et organisation de croisières ou réservation de places, sur grand voilier. "Cinq-mâts-barque". Emissions radiophoniques ou télévisées; divertissements radiophoniques ou par télévision; services suivants en rapport avec les grands-voiliers: édition de livres, de revues; production de films

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.