Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMILIE EDITION MIDI LIBRE ELECTRONIQUE
Société MIDI LIBRE SA - Le Mas de Grille

Numéro de dépôt :
1321707
Date de dépôt :
15/07/1985
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
15/07/1995
EMILIE EDITION MIDI LIBRE ELECTRONIQUE de Société MIDI LIBRE - Le Mas de Grille

Présentation de la marque EMILIE EDITION MIDI LIBRE ELECTRONIQUE

Déposée le 15 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) Société MIDI LIBRE - Le Mas de Grille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « EMILIE EDITION MIDI LIBRE ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MIDI LIBRE - Le Mas de Grille domicilié(e) 34430 SAINT JEAN-DE-VEDAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Dominique PRETET. - France.

La marque EMILIE EDITION MIDI LIBRE ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILIE EDITION MIDI LIBRE ELECTRONIQUE est expirée depuis le 15 juillet 1995.


Société MIDI LIBRE SA - Le Mas de Grille - 34430 SAINT JEAN-DE-VEDAS. - France


M. Jean-Dominique PRETET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

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