Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OLIVETTE LES METS DE PROVENCE
Société MIDI CONSERVES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96638269
Date de dépôt :
06/08/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2006

Présentation de la marque L'OLIVETTE LES METS DE PROVENCE

Déposée le 6 août 1996 par la Société Anonyme (SA) Société MIDI CONSERVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OLIVETTE LES METS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MIDI CONSERVES domicilié(e) Zone Industrielle La Croisière, 84500 BOLLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 774 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DELOITTE & TOUCHE Juridique et Fiscal, représentée par Mme Michelle MULLER-GAILLOT - France.

La marque L'OLIVETTE LES METS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638269.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OLIVETTE LES METS DE PROVENCE est expirée depuis le 6 août 2006.

Société MIDI CONSERVES a également déposé les autres marques suivantes : LES SAVEURS DU MIDI , R. GRANIER , LES METS DE PROVENCE , FEUILLE VERTE , AUTOUR DU BIO , SOUPE DE POISSONS CINQ BEAUFORT , BARRYETTE LES METS DE PROVENCE , LA TABLE BIO


Société MIDI CONSERVES (Société Anonyme) - Zone Industrielle La Croisière, 84500 BOLLENE - France - SIREN 321774648


SOCIETE DELOITTE & TOUCHE Juridique et Fiscal, représentée par Mme Michelle MULLER-GAILLOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; huiles et graisses comestibles; conserves de fruits, viandes, fruits, légumes. Sauces à salades; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.