Société Midi Aveyron Presse – SOMAP Société en Nom Collectif
Numéro de dépôt :
3241772
Date de dépôt :
11/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2013
Présentation de la marque LA SEMAINE DU ROUSSILLON
Déposée le 11 août 2003 par Société Midi Aveyron Presse – SOMAPTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA SEMAINE DU ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est Société Midi Aveyron Presse – SOMAPTODO domicilié(e) Rue du Mas de Grille,34430 Saint-Jean-de-Védas - 34430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 463 275 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël CANIS Gérant de la Société SOMAP domicilié(e) Mas de Grille,34923 MONTPELLIER CEDEX 9 - 34923 - France.
La marque LA SEMAINE DU ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Midi Aveyron Presse – SOMAP Société en Nom Collectif - Rue du Mas de Grille,34430 Saint-Jean-de-Védas - 34430 - France - SIREN 305463275
Joël CANIS Gérant de la Société SOMAP - Mas de Grille,34923 MONTPELLIER CEDEX 9 - 34923 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47
- Publication au BOPI
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Inscription le 8 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499131 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08
Inscription le 18 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644769 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18
Produits de l'imprimerie, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, photographies. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Transmission de messages et d'informations assistée par ordinateurs. Communication radiophonique, télégraphique, téléphonique, télématique, télévisuelle, par Internet. Services de messagerie électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Edition, publication de livres, de revues, de périodiques et de tous supports d'informations. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation de manifestations culturelles et sportives. Publication électronique de journaux et périodiques en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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