Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MS MICRONICS SYSTEMS
Société MICRONICS SYSTEMS, Société Anonyme, dont le siège social est à CHAVANOZ (38230) Z.I. La Plaine

Numéro de dépôt :
1744972
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2000
MS MICRONICS SYSTEMS de Société MICRONICS SYSTEMS

Présentation de la marque MS MICRONICS SYSTEMS

Déposée le 26 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) Société MICRONICS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MS MICRONICS SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MICRONICS SYSTEMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET de ROCHETTE, Conseil Juridique - France.

La marque MS MICRONICS SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS MICRONICS SYSTEMS est expirée depuis le 26 avril 2000.

Société MICRONICS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : MICRONICS SYSTEMS


Société MICRONICS SYSTEMS, Société Anonyme, dont le siège social est à CHAVANOZ (38230) Z.I. La Plaine - France


LE CABINET de ROCHETTE, Conseil Juridique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01

Appareils pour la conduite, la distribution, l'accumulation et le réglage du courant électrique (sources électriques en continu et alternatif pilotés par ordinateur, redresseurs de courant pilotés par ordinateurs).- Réseaux informatiques de transmission d'ordres et de données appliquées notamment à la chimie à savoir logiciels, ordinateurs, transmetteurs de signaux électriques - services de télécommunications.Machines raccordant les sources électriques aux bains de traitements chimiques ou à des systèmes de résistances (chauffage) ou à des résistances cryogéniques - Machines pilotant des robots, notamment dans l'industrie chimique et/ou pour faire fonctionner des Electro-aimants, des bobinages supraconducteurs.Machines utilisant les techniques de résonnance magnétique nucléaire. - Interface de dialogue entre les sources électriques et les ordinateurs - Programmes et programmations informatiques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.