Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL ASPORT
societe micmo (S.A.)

Numéro de dépôt :
1002743
Date de dépôt :
15/11/1976
Lieu de dépôt :
NANTES

Présentation de la marque ROYAL ASPORT

Déposée le 15 novembre 1976 par la Société Anonyme (SA) societe micmo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ROYAL ASPORT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) societe micmo domicilié(e) - 44270 - MACHECOUL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROYAL ASPORT est expirée depuis le 15 novembre 1986.


societe micmo (S.A.) - Array - 44270 - MACHECOUL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004

Cycles adultes, enfants;Jouets;Articles de sport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].