Marque expirée - Marque en non vigueur
ROYAL ASPORT
Numéro de dépôt :
1002743
Date de dépôt :
15/11/1976
Lieu de dépôt :
NANTES
Présentation de la marque ROYAL ASPORT
Déposée le 15 novembre 1976 par la Société Anonyme (SA) societe micmo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ROYAL ASPORT »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROYAL ASPORT est expirée depuis le 15 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004