Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLANGE PELTA PARIS
Numéro de dépôt :
1361189
Date de dépôt :
14/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/1995
Présentation de la marque SOLANGE PELTA PARIS
Déposée le 14 mai 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MICHEL PELTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLANGE PELTA PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLANGE PELTA PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLANGE PELTA PARIS est expirée depuis le 14 mai 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50